Un principe d’une pluralité de personnes et d’apport
En effet, par principe votre société est composée de plusieurs personnes, qui sont vos associés. Il est également possible de créer votre société seul.
Dans le cas où vous avez un projet à plusieurs personnes, il y aura trois éléments que vous devrez réunir avant que votre société ne soit constituée. Il y a donc la pluralité d’associés, la mise en commun d’apports et il faut que vous et vos associés participent au résultat.
Dans un premier temps, il est nécessaire de comprendre que dans toutes sociétés de personnes, il faut être deux au minimum. Si vous souhaitez avoir une société seule, on parle d’EURL et SASU.
Que se passe-t-il donc si un associé quitte la société et qu’on se retrouve seul ?
La loi avait prévu la dissolution de la société, mais une autre solution a été accordée : la société continue d’exister le temps qu’elle soit régularisée.
Lorsqu’on parle d’apports pour la société, on entend que celle-ci n’existerait pas sans ça. Chaque associé doit pouvoir contribuer, pas de façon égale, mais une petite contribution. Le but est d’encourager la création des sociétés. Bien sûr, à voir avec vos futurs associés, mais ces derniers peuvent vous autoriser à ne pas faire d’apport, c’est ce qu’on appelle de la distribution gratuite aux associés. Vous serez soumis à certaines conditions de part de votre manque d’apport.
En contrepartie l’associé qui aura fourni des apports, obtiendra des parts sociales.
Il y a différents types d’apports possible.
Comment peut-on contribuer au résultat de la société ?
Le but de la mise en place de votre société, autour de son objet social, est d’effectuer des bénéfices. Ces bénéfices seront répartis bien évidemment, entre vous et vos associés. Vous serez libre concernant cette répartition. Autant les bénéfices sont partagés, mais dans ce cas là les pertes aussi. C’est dans ces cas-là qu’on parle de contribution aux pertes. Si les résultats de votre société sont bons, votre contribution fera que vous pouvez profiter des bénéfices, au contraire dans une mauvaise période, vous devrez contribuer aux pertes également.
Concernant le partage de vos bénéfices, en général celui-ci a lieu à la fin de chaque exercice social : tous les 12 mois environ.